JULIEN FREYBURGER #BlogNotes

Alors que le monde évolue à la vitesse de la lumière, on a parfois l’impression de perdre des repères pourtant essentiels qui contribuent à structurer notre société et les rapports humains.

A mon sens, ce n’est pas parce que beaucoup de choses changent – certains vont même jusqu’à parler de « monde ancien » et de « monde nouveau » ! – qu’il faut pour autant tout accepter, tout avaliser, bref, se soumettre à toutes les modes sans exercer son libre arbitre.

Il en est ainsi du respect. Pour autrui, pour soi-même, pour le bien public et les biens privés mais aussi pour certaines valeurs et règles intemporelles.

Les exemples de manque voire d’absence de respect sont trop nombreux : espaces verts à peine entretenus et déjà dégradés par des promeneurs peu scrupuleux qui passent à travers ou par des propriétaires de chiens qui ne se donnent pas la peine de ramasser les « souvenirs » laissés par leurs animaux de compagnie… Je pourrais y ajouter les trottoirs, les parcs et même les cimetières ! Quand on n’a pas de respect pour les morts, on n’est pas digne de considération.

Autre illustration : l’irrespect voire un comportement déplacé à l’égard de ses contemporains. C’est le cas d’usagers – heureusement numériquement très minoritaires – qui n’hésitent pas à agresser verbalement des agents municipaux alors même qu’ils n’ont pas respecté des règles pourtant simples (délais d’inscription, petites formalités qu’eux-seuls peuvent remplir…), mauvaise foi affichée plutôt que des excuses ou un minimum de correction.

Souvent, ce sont des agents féminins qui sont la cible de ces comportements blâmables. Je l’affirme avec force : je ne tolère pas le moindre propos déplacé à l’égard de femmes – parce qu’il s’agit de femmes – et qu’en face d’elles il y a des hommes qui sont beaucoup moins arrogants quand ils ont face à eux d’autres hommes. C’est sans appel. Le sujet est valable également pour les agents masculins mais les abus sont a priori moins fréquents.

Le respect concerne aussi les engagements pris, notamment au niveau de l’Etat. Or, on constate que la disette budgétaire infligée aux communes risque, au rythme où vont les choses, de se transformer en famine financière, obligeant à réduire considérablement la voilure des services publics proposés. Pour les élus locaux, c’est la « quadrature du cercle » ! C’est tout particulièrement la raison de mon investissement croissant au sein des associations de maires et d’élus pour défendre la Commune, à la fois l’institution qu’elle représente et aussi la vie de la Cité qui apporte tant à notre pays et à ses citoyens.

Il faut toujours se battre et j’y suis prêt. A force de travail et de ténacité, on se donne des chances de parvenir à ses fins, comme c’est le cas pour la nouvelle infrastructure de gendarmerie maizièroise, plus grande brigade de la Moselle, et comme cela sera le cas pour d’autres sujets dont on reparlera ensemble, toujours avec plaisir.

L’élection présidentielle et les élections législatives sont désormais derrière nous. Quels que soient les choix que chacun a pu effectuer, on peut en tirer un enseignement majeur : nous venons d’assister à un renouvellement profond de l’Assemblée Nationale (77%, un record depuis 1958 !) qui témoigne d’une volonté largement partagée de donner leur chance à des élus souvent jeunes, de fait pas toujours expérimentés, quelquefois « recyclés » mais, nous l’espérons, porteurs d’un projet pour la France capable de lui redonner confiance en l’avenir.

C’est aussi vers un changement de méthode que les Français veulent conduire leurs élus : assez des vieilles querelles politiciennes que certains essayent de faire perdurer à travers des mises en cause infondées, assez des réflexes passéistes tendant à pointer un doigt accusateur vers ceux qui ne partagent pas nécessairement les mêmes idées, assez de tout ce qui porte atteinte aux individus, à leur personne, à leurs valeurs.

Cela ne veut pas dire pour autant que nous serions tous d’accord sur chaque chose et qu’il ne devrait plus y avoir de débat. Bien au contraire, les convictions, l’engagement politique et les échanges contradictoires doivent occuper toute leur place dans la vie publique nationale et locale, à Maizières-lès-Metz comme ailleurs.

Pour ma part, je suis heureux d’être le maire d’une ville qui compte autant de personnes engagées au service de l’intérêt le plus large c’est-à-dire l’intérêt général. Cet engagement peut se manifester à travers la vie associative, la participation aux différents groupes de travail mis en place par la Municipalité et, aussi, à travers une réflexion personnelle ou collégiale dont les fruits peuvent aider la Commune à progresser.

Car notre objectif est bien là : préparer le meilleur cadre d’épanouissement possible aux plus jeunes d’entre nous. Il ne s’agit pas de travailler au service d’une ou de plusieurs personnes mais du Bien collectif. Il n’y a pas homme plus heureux que moi quand je constate avec plaisir qu’un projet se concrétise, qu’un objectif est atteint ou qu’un pari s’avère réussi. Et ce n’est pas pour assurer une réélection ou une carrière politique au long cours car j’ai aussi d’autres aspirations et d’autres centres d’intérêt, mais, tout simplement pour que vive et prospère Maizières-lès-Metz dans un environnement sain et porteur d’une grande ambition collective.

C’est précisément la réflexion que je me suis faite en remettant à chaque élève de CM2 un dictionnaire avant son entrée en 6^ème. Je me suis dit : « avec les parents, les enseignants, les élus et services, et toute la communauté d’adultes que nous formons, c’est pour les plus jeunes d’entre nous que nous travaillons sans relâche ! »

Objectifs du cours

Le but poursuivi réside dans un approfondissement de la connaissance du système politique et administratif français et des institutions de l’Union européenne : compréhension de l’organisation et du fonctionnement des pouvoirs publics nationaux et connaissance des systèmes électoraux ; connaissance du processus décisionnel national et communautaire ; compréhension de la hiérarchie des normes dans le contexte de l’intégration européenne ; compréhension de l’évolution de la construction européenne ; connaissance des institutions européennes.

Qu’est-ce qu’une « institution » ?

Définition d’inspiration juridique [définition d’ « institution » d’après les Termes juridiques, Dalloz, 1995] :

« Une institution est, dans un sens courant, un terme d’emploi fréquent pour désigner des réalités assez variées, mais caractérisées par l’idée d’une manifestation créatrice, et organisatrice, de la volonté humaine.

On distingue habituellement : les institutions-organes, qui sont des organismes dont le statut et le fonctionnement sont régis par le Droit, comme le Parlement, ou la famille ; les institutions-mécanismes, qui sont des faisceaux de règles régissant une certaine institution-organe ou une situation juridique donnée, tels que le droit de dissolution, le mariage ou la responsabilité civile. »

Définition d’inspiration politiste [définition d’ « institution » d’après le Lexique de Science politique. Vie et institutions politiques, Dalloz, 3^ème édition, 2014] :

« Au sens courant, le terme désigne les systèmes organisés et stables autour desquels s’organisent les activités sociales.

L’analyse classique des institutions privilégie l’étude des systèmes formels et codifiés : les institutions juridiques (ex. : le droit, les tribunaux), politiques (ex. : le Parlement), économiques (ex. : la monnaie), religieuses (ex. : l’Eglise) ou sociales (ex. : le mariage). »

Qu’est-ce qu’une institution « publique » ?

Il s’agit, sommairement, d’une institution relevant de l’Etat (ou des Etats) et reposant juridiquement sur une personne morale de droit public c’est-à-dire régie par le droit public quant à son organisation et son fonctionnement, par opposition aux personnes privées, qu’elles soient morales ou physiques, dont les activités relèvent généralement du droit privé, applicable aux relations entre particuliers.

Notions fondamentales du cours [id.]

Les institutions publiques françaises et européennes ont en commun de nombreuses interactions qui sont le fruit de la construction de l’Europe et du fait primordial qu’elles exercent leurs missions et fonctions dans un cadre démocratique, l’Etat – dans son acception large – étant régi par le droit et les pouvoirs faisant l’objet d’une séparation.

La démocratie, dans une définition étroite, est un régime dans lequel la souveraineté appartient à l’ensemble des citoyens qui l’exercent à l’occasion d’élections libres et disputées intervenant à intervalles réguliers. Dans cette perspective, la démocratie est, pour reprendre la formule de Lincoln, « le gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple ».

Il reste qu’une définition plus exigeante s’avère nécessaire pour qualifier les systèmes démocratiques. Ceux-ci impliquent trois conditions essentielles relatives au fonctionnement du régime politique. Tout d’abord, la participation du peuple, ce qui implique l’intervention des citoyens dans l’exercice du gouvernement politique – soit directement, soit par l’intermédiaire de représentants – mais se limite souvent, dans les faits, à une activité de contrôle sur les gouvernants (par le biais des élections). Ensuite, le pluralisme politique, qui suppose le multipartisme (c’est-à-dire un système à plusieurs partis, indépendants les uns des autres et en libre compétition pour l’accès aux positions électives), mais aussi une structuration de la société permettant la représentation de la diversité des intérêts et des groupes (notamment par des organisations de la société civile et par des médias libres et indépendants). Enfin, l’alternance au pouvoir, ce qui suppose que le pouvoir ne soit pas accaparé de façon continue par une seule force politique (ou une seule coalition de forces).

A ces trois conditions s’ajoutent deux exigences fondamentales et indissociables qui sont le fondement du libéralisme politique : d’une part l’approfondissement de l’Etat de droit qui suppose un système juridique étendu et stable ; d’autre part la protection des droits fondamentaux, en particulier les libertés individuelles. En effet, si l’Etat de droit et la promotion des droits humains ne permettent pas, en soi, de définir la forme de gouvernement démocratique, ils en sont les conditions essentielles. La stabilité de la loi et la protection des citoyens à l’égard de toute forme d’oppression – à commencer par celle que peut exercer l’Etat – sont des caractéristiques essentielles des démocraties contemporaines. Elles restent néanmoins fragiles (ex. : adoption d’une législation restrictive des libertés aux Etats-Unis dans le contexte de l’après-11 septembre 2001).

L’Etat de droit est un système institutionnel dans lequel l’Etat est soumis au respect du droit. Dans l’Etat de droit, l’ensemble des institutions politiques, administratives et judiciaires doivent se conformer aux règles prescrites par la Constitution, les traités internationaux, les lois et les règlements, ainsi que par la jurisprudence et la coutume juridique.

La séparation des pouvoirs est un principe d’organisation constitutionnelle d’inspiration libérale, en vigueur dans les régimes politiques modernes, prônant la séparation du gouvernement politique en plusieurs pouvoirs, chacun jouissant d’une autonomie par rapport aux autres et de moyens de contrôle réciproques. La séparation des pouvoirs vise à assurer la liberté en défendant les gouvernés contre l’arbitraire éventuel des gouvernants.

La théorie conduit en général à distinguer trois pouvoirs : le pouvoir législatif qui fait les lois, le pouvoir exécutif qui assure leur exécution et le pouvoir judiciaire qui les applique aux particuliers pour juger leurs différends.

Pour Montesquieu, les pouvoirs doivent être séparés mais doivent collaborer : il est le théoricien de la séparation souple des pouvoirs et du régime parlementaire. Car, « c’est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser. Il va jusqu’à ce qu’il trouve des limites… Pour qu’on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir » (extrait de l’Esprit des Lois, 1748).

En 1980, le Conseil constitutionnel a consacré la valeur constitutionnelle du principe de séparation des pouvoirs.

Il existe deux types de séparation des pouvoirs : la séparation rigide des pouvoirs par laquelle chaque pouvoir représentant une force est rigoureusement égal à l’autre et indépendant (cette formule est réalisée avec le régime présidentiel) ; la séparation souple des pouvoirs par laquelle les pouvoirs ont des relations entre eux (cette formule est réalisée avec le régime parlementaire).